Conférence : « Du Code Noir au Chlordécone »
« Le propos sera de montrer - textes historiques à l'appui (notamment un mémoire du roi aux administrateurs de la Martinique de janvier 1765) - que du Code Noir au Chlordécone, prévaut aux Antilles françaises la même logique "coloniale", malgré l'apparente "décolonisation".
Cette attitude, fondée sur la subordination économique de la colonie à sa métropole, en instaurant un modèle agricole fondé sur l'exportation commerciale et non la satisfaction des besoins locaux et le développement de l'économie locale, a dans les deux cas, conduit à deux "monstres", l'un juridique, l'autre chimique, par le même processus de dérogation au droit commun national.
En effet, l'esclavage a été implanté et légalisé dans les colonies en contravention manifeste - et pleinement assumée par le pouvoir central - avec le droit commun du royaume. Il a été de plus rétabli en 1802 en toute illégalité, après le retour des territoires antillais dans le statut colonial - et donc dérogatoire - en 1799.
Or, même si l'esclavage comme institution légale et mode de production a été aboli (1848), et même si le statut administratif et politique a été transformé en département (1946), le modèle agricole antillais n'a pas été "décolonisé", et a conduit, pour des raisons commerciales, à partir des années 1950, à l'utilisation massive de pesticides générateurs d'une pollution massive et durables des sols, des animaux et des populations, avec le soutien actif de l'Etat, qui a autorisé l'épandage aérien même pour des produits interdits sur le sol hexagonal comme l'était la Chlordécone après 1990, et qui continue à le faire en contravention du droit européen et d'une décision du Tribunal administratif de Basse-Terre. C'est donc toujours cette même attitude "coloniale" de dérogation juridique négative au droit commun - voire au droit tout court- qui prévaut.
Finalement, après l'esclavage et la traite, c'est au autre "crime contre l'humanité", généré par la même logique coloniale, et tout aussi ravageur et meurtrier, qui a été perpétré dans les Antilles françaises, et qui continue à l'être sous nos yeux. »
A l'occasion de cette conférence, Manioc vous propose des documents (un article et plusieurs vidéos) en relation avec le Code Noir :
- Dom A. Mignot, Droit romain aux Antilles : la pratique des affranchissements, Bulletin de la Société d'histoire de la Guadeloupe, n°121-122, 01-04-1999, p. 33-73.
- Elisabeth Landi, Culture et politique des esclaves : de l'émergence d'une conscience politique et d'un opinion publique, 2012.
- Margaret Tanger, La contribution de la cour de cassation à l'évolution du statut juridique de l'esclave de 1828 à 1848, 2010.
- Margaret Tanger, La famille esclave et l'article 47 du Code Noir : contribution de la Cour de cassation à l'émergence des droits familiaux chez les esclaves des colonies françaises d'Amérique avant l'abolition de 1848. Débat, 2010.
- Caroline Oudin-Bastide, Pouvoir dominical et christianisation dans la société esclavagiste (Guadeloupe, Martinique, XVIIe - XIXe siècles), 2010.
Sur cette même thématique, retrouvez ces ouvrages dans nos bibliothèques :
- Jean-François Niort, Du code noir au code civil, jalons pour l'histoire du droit en Guadeloupe : perspectives comparées avec la Martinique, la Guyane et la République d'Haïti, L'Harmattan, 2007.
- Jean-François Niort, Code Noir : commentaires, Dalloz, 2012.
- Le Code noir ou recueil des règlements rendus jusqu'à présent concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies, Société d'histoire de la Martinique, 1980.
- Dominique Monotuka, A Dieu ! le code noir !, l'assimilation juridique : un crime contre l'humanité, Ed. Mwen, 2008.
- Le Code Noir et autres textes de lois sur l'esclavage, Ed. Sepia, 2006.
- Bénédicte Fortier, La naissance de l'instruction publique aux vieilles colonies du code noir vers l'émancipation - assimilation, Dalloz, 2003.
- Robert Giacomel, Le Code noir : autopsie d'un crime contre l'humanité, C. Lacour, 2003.
- Ambroise Kom et Lucienne Ngoue, Le Code noir et l'Afrique, Nouvelles du Sud, 1991.
- Esclavage et droit : du Code noir à nos jours (colloque du 20 décembre 2006 à Douai), Artois presses université, 2011.
- Jean-Marc Laleta-Ballini, Le Code noir et la traite des nègres, texte intégral de code de 1685 et du code de 1724, suivi de d'autres documents... : 1848-1998, 150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage, J.-M. Laleta-Ballini, 1998.
S'agissant de la chlordécone, visionnez la vidéo provenant de la conférence sur « Les Libertés et les droits fondamentaux » du 11 janvier dernier traitant de « L'atteinte à la santé publique en Martinique par la chlordécone » par le docteur Charles Saint-Aimé.
Sur Kolibris, retrouvez des ouvrages traitant de ces thématiques : chlordécone, pollution et pesticide.
Bonne lecture et venez nombreux participer à la conférence !