Filtrer par
6
résultats
Rappel de recherche : Auteur : Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864). Auteur du texte
Modifier les filtres
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre : Affaire Flavencourt, Castera et autres (de la Guadeloupe) / [Signé : Ad. Gatine, avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation]Edition : impr. d'E. Duverger (Paris)Date : 1850Type : Livre - monographie imprimée, printed monograph, textDescription : Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1, Avec mode texteRessources liées : Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304859530Langue : freConditions d'utilisation : domaine public, public domainNotice du document original : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-1013
-
Notice détaillée
Titre : Affaire Sainte-Marie Antonin (Guadeloupe). Mémoire pour le demandeur en cassation / [signé : Ad. Gatine,...] ; Cour de cassation. Chambre criminelleEdition : imp. Ph. Cordier (Paris)Date : 1851Type : Livre - monographie imprimée, printed monograph, textDescription : Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1, Avec mode texteRessources liées : Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30485952nLangue : freConditions d'utilisation : domaine public, public domainNotice du document original : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-996
-
Notice détaillée
Titre : Causes de liberté. Marie Sainte Platon, de la Martinique, réclamant les quatorze libertés de son mari et de ses enfants ou petits-enfants. Mariage entre libre et esclave. Affranchissement de droit. Indivisibilité de la famille / [signé : Ad. Gatine,...] ; Cour de cassationContributeur : France. Cour de cassation. Éditeur scientifiqueEdition : impr. de Ph. Cordier (Paris)Date : 1847Type : Livre - monographie imprimée, printed monograph, textDescription : Avec mode texteRessources liées : Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30485950zLangue : freConditions d'utilisation : domaine public, public domainNotice du document original : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-1017
-
Notice détaillée
Titre : Mémoire pour 1° Henriette, 2° Marie, 3° Suzanne et ses trois enfants : Amélie, Honorine, Marie-Claire, esclaves réclamant leur liberté, contre les sieur et dame Rufz-Lavison, de la Martinique / [signé : Ad. Gatine,...] ; Cour de cassation. Chambre civileEdition : Impr. de Ph. Cordier (Paris)Date : 1845Type : Livre - monographie imprimée, printed monograph, textDescription : Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texteRessources liées : Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304859519Langue : freConditions d'utilisation : domaine public, public domainNotice du document original : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-1018
-
Notice détaillée
Titre : Observations pour Louis Volny (de la Martinique), demandeur en cassation de deux arrêts de la Cour d'assises de Saint-Pierre, en date des 16 et 19 mars 1846 / [signé : Ad. Gatine,...] ; Cour de cassation. Chambre criminelleEdition : impr. de Ph. Cordier (Paris)Date : 1846Type : Livre - monographie imprimée, printed monograph, textDescription : Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texteRessources liées : Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30485954bLangue : freConditions d'utilisation : domaine public, public domainNotice du document original : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-1019
-
Notice détaillée
Titre : Sommaire des moyens de cassation à plaider pour les condamnés de la Grand'Anse, hommes de condition libre, demandeurs en cassation de l'arrêt de la Cour d'assises de Saint-Pierre du 30 juin 1834 ; et pour les esclaves condamnés conjointement par ledit arrêt, profitant du pourvoi des libres / [signé : Ad. Gatine,...]Edition : imprimerie de Dezauche (Paris)Date : 1834Type : Livre - monographie imprimée, printed monograph, textDescription : Avec mode texteRessources liées : Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30485969cLangue : freConditions d'utilisation : domaine public, public domainNotice du document original : Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-171
Save search
Recherche
25276 documents en libre accès