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Rappel de recherche : Auteur : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815)
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Titre : Opinion de Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 26 pluviôse, qui porte à 5 au lieu de 4 le nombre des députés de la colonie de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 21 ventôse an 6Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1798Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Notice détaillée
Titre : Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 4e jour complémentaire de l'an VEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5 : séance du second jour complémentaire an VEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1797Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1798Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Notice détaillée
Titre : Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaireEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1798Type : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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