Filtrer par
3
résultats
Rappel de recherche : Sujet : Assemblée
Modifier les filtres
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre : Chambre des DéputésExtrait de : L'univers. Histoire et description de tous les peuples. Brésil. Colombie et GuyanesType : Image - Dessin, estampe, peintureConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives territoriales de Guyane
-
Notice détaillée
Titre : Le mode d'élection de l'Assemblée de Martinique et ses implicationsIntervenant principal : Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)Intervenant secondaire : Lacom, GérardEdition : Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnementLieu : SchœlcherDate : 24 octobre 2015Extrait de : « La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015Type : Vidéo - Colloque & conférenceRésumé : Le mode d'élection de l'Assemblée de Martinique repose sur la combinaison de quatre séries de considérations : le principe de la parité, la volonté de dégager une majorité grâce à l'instauration d'une prime de 11 sièges attribuée à la liste gagnante (principe d'efficacité), la représentation des différents courants politiques grâce à l'introduction d'une dose de proportionnelle (principe d'équité) et la recherche d'un certain équilibre territorial se traduisant par la création de sections. Inspiré du mode d'élection des conseillers régionaux, ce mode de scrutin fait de la Martinique une circonscription unique composée de quatre sections. Le nombre de sièges revenant à une section dépend principalement de deux facteurs : le taux de participation dans la section et l'orientation du vote en son sein.Langue : FrançaisMots-clés : Assemblée - Election - Institutions et pouvoirs - Droit - Science politique - MartiniqueConditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modificationProvenance : Université des Antilles
-
Notice détaillée
Titre : Les premiers pas de la CTM : continuité et transitionIntervenant principal : Daniel, Justin (1957-.... ; politiste)Intervenant secondaire : Lacom, GérardEdition : Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnementLieu : SchœlcherDate : 24 octobre 2015Extrait de : « La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015Type : Vidéo - Colloque & conférenceRésumé : Dans cette présentation, Justin Daniel, professeur de science politique à l'Université des Antilles, résume les principales étapes qui suivront l'élection de l'Assemblée de Martinique (AM) ainsi que les dispositifs mis en place afin d'assurer la continuité entre le moment où le département et la région cesseront d'exister et celui où la CTM prendra le relais. Ainsi, le premier vendredi suivant l'élection, seront successivement élus le bureau de l'AM et le Conseil exécutif de Martinique (CEM). Puis il sera procédé à la lecture de la charte de l'élu local en présence des conseillers à l'AM et des conseillers exécutifs. Dès lors, le président du CEM sera ordonnateur des comptes du département et de la région jusqu'au 31 décembre 2015, et ce jusqu'au 31 mai 2016 au plus tard, date à laquelle le budget de la CTM devra être adopté. Enfin, le directeur général des services (DGS) de la région devient, pour une période qui ne peut aller au-delà du 30 juin 2016, DGS de la CTM.Langue : FrançaisMots-clés : Assemblée - Collectivité territoriale - Election - Institutions et pouvoirs - Droit - Science politique - Martinique - 21e siècleConditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modificationProvenance : Université des Antilles
Save search
Recherche
25276 documents en libre accès